• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90256 de M. Michel Hunault

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89683 de M. Michel Hunault

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : économies d'énergie

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89673 de M. Michel Hunault

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats nouvelle embauche

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89511 de M. Michel Hunault

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Question sans réponse
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89497 de M. Michel Hunault

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : contrats de projets État-régions

  Question sans réponse
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89494 de M. Michel Hunault

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : coopération et développement

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89493 de M. Michel Hunault

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89321 de M. Michel Hunault

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89320 de M. Michel Hunault

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89319 de M. Michel Hunault

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question sans réponse