• 20 mai 2002

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  Question écrite n° 75956 de M. Michel Hunault

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73426 de M. Michel Hunault

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : commerçants et industriels : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72673 de M. Michel Hunault

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72615 de M. Michel Hunault

  Rubrique : élevage

  Titre : veaux

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72285 de M. Michel Hunault

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72284 de M. Michel Hunault

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 28 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1687 de M. Michel Hunault

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 171

  Réponse publiée le 30 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72062 de M. Michel Hunault

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71367 de M. Michel Hunault

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71361 de M. Michel Hunault

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse