M. Michel Hunault

Nouveau Centre

Loire-Atlantique (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 novembre 2000

Question écrite n° 54427 de M. Michel Hunault

Rubrique : étrangers

Titre : reconduite aux frontières

Réponse publiée le 15 octobre 2001
20 novembre 2000

Question écrite n° 54138 de M. Michel Hunault

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question sans réponse
20 novembre 2000

Question écrite n° 54137 de M. Michel Hunault

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide au développement

Réponse publiée le 22 janvier 2001
20 novembre 2000

Question écrite n° 54020 de M. Michel Hunault

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 25 juin 2001
20 novembre 2000

Question écrite n° 53933 de M. Michel Hunault

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question sans réponse
20 novembre 2000

Question écrite n° 53932 de M. Michel Hunault

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Question sans réponse
20 novembre 2000

Question écrite n° 53931 de M. Michel Hunault

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 22 janvier 2001
20 novembre 2000

Question écrite n° 53930 de M. Michel Hunault

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 9 avril 2001
20 novembre 2000

Question écrite n° 53929 de M. Michel Hunault

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones de revitalisation rurale

Réponse publiée le 3 décembre 2001
20 novembre 2000

Question écrite n° 53928 de M. Michel Hunault

Rubrique : établissements de santé

Titre : équipements

Réponse publiée le 16 juillet 2001

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