Mme Anne-Marie Idrac

Union pour la Démocratie Française

Yvelines (3^e circonscription) | Mandat clos le 26 septembre 2002 (12^e législature)

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6 mars 2000

Question écrite n° 42792 de Mme Anne-Marie Idrac

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : conjoints collaborateurs

Réponse publiée le 22 mai 2000
6 mars 2000

Question écrite n° 42601 de Mme Anne-Marie Idrac

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : monuments commémoratifs

Réponse publiée le 5 juin 2000
2 mars 2000

Question au Gouvernement n° 1901 de Mme Anne-Marie Idrac

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : Corse

Question posée en séance
28 février 2000

Question écrite n° 42538 de Mme Anne-Marie Idrac

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 7 janvier 2002
28 février 2000

Question écrite n° 42537 de Mme Anne-Marie Idrac

Rubrique : professions sociales

Titre : auxiliaires de puériculture

Réponse publiée le 11 juin 2001
28 février 2000

Question écrite n° 42414 de Mme Anne-Marie Idrac

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 23 octobre 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42323 de Mme Anne-Marie Idrac

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 5 juin 2000
14 février 2000

Question écrite n° 41809 de Mme Anne-Marie Idrac

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 12 juin 2000
14 février 2000

Question écrite n° 41625 de Mme Anne-Marie Idrac

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : valeurs mobilières

Réponse publiée le 22 mai 2000
14 février 2000

Question écrite n° 41595 de Mme Anne-Marie Idrac

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 31 juillet 2000

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Questions posées (archives)