M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 mai 1998

Question écrite n° 14470 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 4 janvier 1999
18 mai 1998

Question écrite n° 14453 de M. Denis Jacquat

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : pensions et rentes

Réponse publiée le 13 juillet 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14212 de M. Denis Jacquat

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : contractuels

Réponse publiée le 23 novembre 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14211 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 23 novembre 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14210 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 23 novembre 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14209 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique sociale

Titre : surendettement

Réponse publiée le 24 août 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14198 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 1er février 1999
11 mai 1998

Question écrite n° 14197 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question sans réponse
11 mai 1998

Question écrite n° 14196 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 16 novembre 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14079 de M. Denis Jacquat

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : participation patronale

Réponse publiée le 5 octobre 1998

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M. Denis Jacquat

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