M. Serge Janquin

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°13 : 10 résultats affichés sur un total de 327

12 décembre 2006

Question écrite n° 112596 de M. Serge Janquin

Rubrique : arts et spectacles

Titre : perspectives

Réponse publiée le 1er mai 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110990 de M. Serge Janquin

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 6 mars 2007
1er novembre 2006

Question au Gouvernement n° 2968 de M. Serge Janquin

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : inspecteurs

Question posée en séance
31 octobre 2006

Question écrite n° 108614 de M. Serge Janquin

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 17 avril 2007
10 octobre 2006

Question écrite n° 106527 de M. Serge Janquin

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 7 novembre 2006
10 octobre 2006

Question écrite n° 106524 de M. Serge Janquin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 26 décembre 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 96373 de M. Serge Janquin

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers professionnels

Réponse publiée le 5 septembre 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95381 de M. Serge Janquin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 4 juillet 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95380 de M. Serge Janquin

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 17 avril 2007
16 mai 2006

Question écrite n° 94777 de M. Serge Janquin

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 18 juillet 2006

...

Page n°13 : 10 résultats affichés sur un total de 327

M. Serge Janquin

Questions posées (archives)