M. Serge Janquin

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 juillet 2003

Question écrite n° 22471 de M. Serge Janquin

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 13 octobre 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18138 de M. Serge Janquin

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sociale

Réponse publiée le 1er décembre 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18137 de M. Serge Janquin

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Réponse publiée le 11 août 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15672 de M. Serge Janquin

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés d'agglomération

Réponse publiée le 14 décembre 2004
31 mars 2003

Question écrite n° 15580 de M. Serge Janquin

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 9 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15579 de M. Serge Janquin

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15578 de M. Serge Janquin

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14702 de M. Serge Janquin

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Réponse publiée le 23 mars 2004
24 mars 2003

Question écrite n° 14695 de M. Serge Janquin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 14 avril 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12046 de M. Serge Janquin

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 19 mai 2003

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M. Serge Janquin

Questions posées (archives)