M. Serge Janquin

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 octobre 2002

Question écrite n° 4302 de M. Serge Janquin

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 18 novembre 2002
14 octobre 2002

Question écrite n° 4257 de M. Serge Janquin

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : carrière

Réponse publiée le 30 décembre 2002
14 octobre 2002

Question écrite n° 4256 de M. Serge Janquin

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : carrière

Réponse publiée le 17 février 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3503 de M. Serge Janquin

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 19 mai 2003
15 avril 2002

Question écrite n° 75228 de M. Serge Janquin

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : travailleurs de la mine : pensions de réversion

Question sans réponse
8 avril 2002

Question écrite n° 75121 de M. Serge Janquin

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Question sans réponse
1er avril 2002

Question écrite n° 74700 de M. Serge Janquin

Rubrique : agriculture

Titre : contrats territoriaux d'exploitation

Réponse publiée le 6 mai 2002
25 mars 2002

Question écrite n° 74576 de M. Serge Janquin

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Question sans réponse
14 janvier 2002

Question écrite n° 71591 de M. Serge Janquin

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71071 de M. Serge Janquin

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 11 février 2002

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M. Serge Janquin

Questions posées (archives)