• 22 février 2005

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  Question écrite n° 58668 de M. Didier Julia

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : coiffure

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 22 février 2005

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  Question écrite n° 58647 de M. Didier Julia

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56661 de M. Didier Julia

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54585 de M. Didier Julia

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53564 de M. Didier Julia

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : fonctionnaires et agents publics

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 53016 de M. Didier Julia

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés à but non lucratif

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 30 novembre 2004

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  Question écrite n° 52144 de M. Didier Julia

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 30 novembre 2004

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  Question écrite n° 51890 de M. Didier Julia

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Question sans réponse
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43604 de M. Didier Julia

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 42968 de M. Didier Julia

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question sans réponse