• 1er juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15052 de M. Didier Julia

  Rubrique : handicapés

  Titre : emplois réservés

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 1er juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15051 de M. Didier Julia

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : taxe au profit du développement des industries de l'ameublement

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 27 mai 1998

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 658 de M. Didier Julia

  Rubrique : étrangers

  Titre : sans-papiers

  Question posée en séance
• 19 mai 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 361 de M. Didier Julia

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : formation professionnelle

  Réponse publiée le 27 mai 1998
• 18 mai 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 14541 de M. Didier Julia

  Rubrique : police

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 11 mai 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 14298 de M. Didier Julia

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : BIC

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 4 mai 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13966 de M. Didier Julia

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 4 mai 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13916 de M. Didier Julia

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 27 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13708 de M. Didier Julia

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord et Indochine

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 27 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13661 de M. Didier Julia

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 1er juin 1998