M. Didier Julia

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-et-Marne (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 décembre 1997

Question écrite n° 7431 de M. Didier Julia

Rubrique : élevage

Titre : abeilles

Réponse publiée le 23 mars 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6302 de M. Didier Julia

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 15 février 1999
27 octobre 1997

Question écrite n° 5200 de M. Didier Julia

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 19 janvier 1998
29 septembre 1997

Question écrite n° 3630 de M. Didier Julia

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : grille indiciaire

Réponse publiée le 9 février 1998
22 septembre 1997

Question écrite n° 3507 de M. Didier Julia

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 novembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3505 de M. Didier Julia

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 5 janvier 1998
22 septembre 1997

Question écrite n° 3371 de M. Didier Julia

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 11 janvier 1999
1er septembre 1997

Question écrite n° 2624 de M. Didier Julia

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : Grand Palais

Réponse publiée le 27 octobre 1997
11 août 1997

Question écrite n° 1999 de M. Didier Julia

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : temps partiel

Réponse publiée le 27 octobre 1997
11 août 1997

Question écrite n° 1998 de M. Didier Julia

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 15 septembre 1997

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M. Didier Julia

Questions posées (archives)