M. Marc Laffineur

Les Républicains

Maine-et-Loire (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 mars 2001

Question écrite n° 58888 de M. Marc Laffineur

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 29 octobre 2001
12 mars 2001

Question écrite n° 58887 de M. Marc Laffineur

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 28 mai 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58405 de M. Marc Laffineur

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 23 avril 2001
19 février 2001

Question écrite n° 57987 de M. Marc Laffineur

Rubrique : associations

Titre : handicapés

Réponse publiée le 9 avril 2001
25 janvier 2001

Question au Gouvernement n° 2592 de M. Marc Laffineur

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Question posée en séance
17 juillet 2000

Question écrite n° 48998 de M. Marc Laffineur

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 6 novembre 2000
20 mars 2000

Question écrite n° 43427 de M. Marc Laffineur

Rubrique : donations et successions

Titre : successions

Réponse publiée le 12 juin 2000
16 mars 2000

Question au Gouvernement n° 1946 de M. Marc Laffineur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance
23 février 2000

Question au Gouvernement n° 1876 de M. Marc Laffineur

Rubrique : politique extérieure

Titre : Kosovo

Question posée en séance
9 février 2000

Question au Gouvernement n° 1849 de M. Marc Laffineur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance

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M. Marc Laffineur

Questions posées (archives)