M. Robert Lamy

Union pour un Mouvement Populaire

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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24 novembre 1997

Question écrite n° 6649 de M. Robert Lamy

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisanat

Réponse publiée le 6 avril 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6596 de M. Robert Lamy

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 6 avril 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6371 de M. Robert Lamy

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 2 février 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6301 de M. Robert Lamy

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones de revitalisation rurale

Réponse publiée le 2 février 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5975 de M. Robert Lamy

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congé de fin d'activité

Réponse publiée le 15 décembre 1997
10 novembre 1997

Question écrite n° 5974 de M. Robert Lamy

Rubrique : assurances

Titre : assurance automobile

Réponse publiée le 5 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5817 de M. Robert Lamy

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 12 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5816 de M. Robert Lamy

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : sociétés d'économie mixte

Réponse publiée le 16 février 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5815 de M. Robert Lamy

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 22 décembre 1997
10 novembre 1997

Question écrite n° 5814 de M. Robert Lamy

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 23 février 1998

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M. Robert Lamy

Questions posées (archives)