M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Page n°162 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

19 mars 2013

Question écrite n° 21276 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 28 janvier 2014
19 mars 2013

Question écrite n° 21275 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 6 août 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21274 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 25 mars 2014
19 mars 2013

Question écrite n° 21273 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 9 avril 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21272 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 7 mai 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21271 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 4 juin 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21235 de M. Marc Le Fur

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : débits de boissons

Réponse publiée le 18 juin 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21177 de M. Marc Le Fur

Rubrique : établissements de santé

Titre : hygiène et sécurité

Réponse publiée le 17 décembre 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21168 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : création

Question close sans réponse le 20 juin 2017
19 mars 2013

Question écrite n° 21167 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : création

Question close sans réponse le 20 juin 2017

...

160

161

162

163

164

...

620

Page n°162 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)