M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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29 juillet 2008

Question écrite n° 28583 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 juin 2009
29 juillet 2008

Question écrite n° 28582 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 mars 2009
29 juillet 2008

Question écrite n° 28581 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 30 septembre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28580 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 30 septembre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28579 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 14 octobre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28578 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 2 décembre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28577 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 4 novembre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28576 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 23 septembre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28575 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 juillet 2008

Question écrite n° 28574 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 30 septembre 2008

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