M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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29 juillet 2008

Question écrite n° 28573 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 30 septembre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28572 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 27 avril 2010
29 juillet 2008

Question écrite n° 28571 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 28 octobre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28570 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 27 janvier 2009
29 juillet 2008

Question écrite n° 28569 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 26 août 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28568 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 14 octobre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28454 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 9 septembre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28435 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : développement durable

Réponse publiée le 27 janvier 2009
29 juillet 2008

Question écrite n° 28434 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : développement durable

Réponse publiée le 14 septembre 2010
29 juillet 2008

Question écrite n° 28411 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignants

Réponse publiée le 18 novembre 2008

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