M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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15 juillet 2008

Question écrite n° 27432 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : gestion

Réponse publiée le 2 septembre 2008
15 juillet 2008

Question écrite n° 27431 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : gestion

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 juillet 2008

Question écrite n° 27430 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : gestion

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 juillet 2008

Question écrite n° 27302 de M. Marc Le Fur

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 16 septembre 2008
8 juillet 2008

Question écrite n° 27244 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 19 août 2008
8 juillet 2008

Question écrite n° 27239 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 janvier 2012
8 juillet 2008

Question écrite n° 27174 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 9 septembre 2008
8 juillet 2008

Question écrite n° 27165 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 26 août 2008
8 juillet 2008

Question écrite n° 27143 de M. Marc Le Fur

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 30 décembre 2008
8 juillet 2008

Question écrite n° 27127 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 17 février 2009

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