M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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9 octobre 2007

Question écrite n° 6856 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : réforme

Réponse publiée le 20 novembre 2007
9 octobre 2007

Question écrite n° 6855 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : réforme

Réponse publiée le 18 décembre 2007
9 octobre 2007

Question écrite n° 6854 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : réforme

Réponse publiée le 8 janvier 2008
9 octobre 2007

Question écrite n° 6853 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : réforme

Réponse publiée le 15 juillet 2008
9 octobre 2007

Question écrite n° 6852 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : réforme

Réponse publiée le 12 février 2008
9 octobre 2007

Question écrite n° 6851 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : réforme

Réponse publiée le 20 novembre 2007
9 octobre 2007

Question écrite n° 6850 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : réforme

Réponse publiée le 27 novembre 2007
9 octobre 2007

Question écrite n° 6847 de M. Marc Le Fur

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 24 mai 2011
9 octobre 2007

Question écrite n° 6846 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Réponse publiée le 22 janvier 2008
9 octobre 2007

Question écrite n° 6845 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 12 février 2008

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