M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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14 mars 2006

Question écrite n° 88754 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : CNC et INA

Réponse publiée le 19 décembre 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88749 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Question sans réponse
14 mars 2006

Question écrite n° 88536 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Réponse publiée le 18 avril 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88360 de M. Marc Le Fur

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : Grand Palais

Réponse publiée le 25 avril 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88342 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : développement

Réponse publiée le 29 août 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88341 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : lignes à haute tension

Réponse publiée le 9 mai 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88340 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité publique

Titre : tempêtes

Réponse publiée le 2 mai 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88339 de M. Marc Le Fur

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : anciens combattants et victimes de guerre

Réponse publiée le 6 juin 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88334 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : informatique

Réponse publiée le 13 juin 2006
28 février 2006

Question écrite n° 86982 de M. Marc Le Fur

Rubrique : assurances

Titre : prêts

Réponse publiée le 12 septembre 2006

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