M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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21 février 2006

Question écrite n° 86150 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 25 avril 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85459 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 15 août 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85365 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : produits non alimentaires

Réponse publiée le 4 avril 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85364 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 19 septembre 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83864 de M. Marc Le Fur

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Archives nationales

Réponse publiée le 14 mars 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83340 de M. Marc Le Fur

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question sans réponse
17 janvier 2006

Question écrite n° 83339 de M. Marc Le Fur

Rubrique : établissements de santé

Titre : équipements

Réponse publiée le 31 octobre 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82495 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 31 janvier 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82494 de M. Marc Le Fur

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 27 juin 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82350 de M. Marc Le Fur

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 4 avril 2006

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Questions posées (archives)