M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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13 décembre 2005

Question écrite n° 80663 de M. Marc Le Fur

Rubrique : secteur public

Titre : gestion

Réponse publiée le 23 mai 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80662 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 31 janvier 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80661 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 21 mars 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80660 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 21 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80659 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 21 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80658 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 7 mars 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80657 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 31 janvier 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80656 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 14 mars 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80655 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 7 mars 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80654 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : archives

Réponse publiée le 7 février 2006

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