• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76503 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : Radio France

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76502 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : France Télévisions

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76501 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : justice

  Titre : conseils de prud'hommes

  Réponse publiée le 26 septembre 2006
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76500 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : justice

  Titre : conseils de prud'hommes

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76475 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : État

  Titre : budget

  Question sans réponse
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76063 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : Premier ministre : structures administratives

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76062 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : transports, équipement, tourisme et mer : structures administratives

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76061 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : santé et solidarités : structures administratives

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76060 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : justice : structures administratives

  Question sans réponse
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76059 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et sports : structures administratives

  Réponse publiée le 3 janvier 2006