M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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31 mai 2005

Question écrite n° 66478 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur : personnel

Question sans réponse
31 mai 2005

Question écrite n° 66477 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : Premier ministre : personnel

Réponse publiée le 19 juillet 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 66402 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élections et référendums

Titre : référendums

Question sans réponse
31 mai 2005

Question écrite n° 66401 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : conciliateurs

Réponse publiée le 9 août 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 66400 de M. Marc Le Fur

Rubrique : donations et successions

Titre : successions

Réponse publiée le 11 juillet 2006
31 mai 2005

Question écrite n° 66399 de M. Marc Le Fur

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 2 août 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 66398 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : gestion

Réponse publiée le 4 juillet 2006
31 mai 2005

Question écrite n° 66397 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 16 août 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 66396 de M. Marc Le Fur

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Caisse des dépôts et consignations

Question sans réponse
24 mai 2005

Question écrite n° 65961 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : mariage

Question sans réponse

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