M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Page n°530 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

29 mars 2005

Question écrite n° 61498 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 7 juin 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61238 de M. Marc Le Fur

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Réponse publiée le 10 janvier 2006
29 mars 2005

Question écrite n° 61237 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : procédure pénale

Question sans réponse
29 mars 2005

Question écrite n° 61236 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie : budget

Réponse publiée le 7 juin 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61235 de M. Marc Le Fur

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés d'agglomération

Réponse publiée le 12 juillet 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61234 de M. Marc Le Fur

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : assemblées locales

Réponse publiée le 17 mai 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61233 de M. Marc Le Fur

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 12 juillet 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61232 de M. Marc Le Fur

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 26 juillet 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61231 de M. Marc Le Fur

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 31 mai 2005
22 mars 2005

Question écrite n° 60913 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 7 juin 2005

...

528

529

530

531

532

...

620

Page n°530 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)