M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Page n°534 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

8 mars 2005

Question écrite n° 59610 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : code pénal

Réponse publiée le 29 août 2006
8 mars 2005

Question écrite n° 59420 de M. Marc Le Fur

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 17 janvier 2006
8 mars 2005

Question écrite n° 59419 de M. Marc Le Fur

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 11 octobre 2005
8 mars 2005

Question écrite n° 59418 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 17 octobre 2006
8 mars 2005

Question écrite n° 59315 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : obligation alimentaire

Réponse publiée le 22 novembre 2005
8 mars 2005

Question écrite n° 59314 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : procédures

Question sans réponse
22 février 2005

Question écrite n° 58588 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Question sans réponse
22 février 2005

Question écrite n° 58587 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : infirmiers

Question sans réponse
22 février 2005

Question écrite n° 58522 de M. Marc Le Fur

Rubrique : langue française

Titre : usage

Réponse publiée le 3 mai 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58461 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisses

Question sans réponse

1

...

532

533

534

535

536

...

620

Page n°534 : 10 résultats affichés sur un total de 6192