M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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20 juillet 2004

Question écrite n° 43973 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : juridictions pénales

Réponse publiée le 11 janvier 2005
13 juillet 2004

Question écrite n° 43410 de M. Marc Le Fur

Rubrique : défense

Titre : appel de préparation à la défense

Réponse publiée le 28 septembre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43320 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 3 août 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43319 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : juridictions administratives

Réponse publiée le 19 octobre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43318 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 31 août 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43317 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 4 janvier 2005
6 juillet 2004

Question écrite n° 43189 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politiques communautaires

Titre : environnement

Réponse publiée le 31 août 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43188 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Question sans réponse
6 juillet 2004

Question écrite n° 43123 de M. Marc Le Fur

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 29 mars 2005
6 juillet 2004

Question écrite n° 43122 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 5 avril 2005

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