M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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9 mars 2004

Question écrite n° 35279 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

Réponse publiée le 4 mai 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35278 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : casier judiciaire

Réponse publiée le 1er juin 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35277 de M. Marc Le Fur

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 15 juin 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35255 de M. Marc Le Fur

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 28 septembre 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35254 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers libéraux

Question sans réponse
9 mars 2004

Question écrite n° 35253 de M. Marc Le Fur

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 14 décembre 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35252 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : contentieux

Réponse publiée le 20 juillet 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35251 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

Réponse publiée le 11 mai 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35043 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

Réponse publiée le 11 mai 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35042 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

Question sans réponse

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