M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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17 février 2004

Question écrite n° 33658 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions de santé

Titre : contentieux

Réponse publiée le 8 juin 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33346 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politique sociale

Titre : handicapés et personnes âgées

Réponse publiée le 29 juin 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33337 de M. Marc Le Fur

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 23 mars 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33336 de M. Marc Le Fur

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 15 août 2006
10 février 2004

Question écrite n° 33335 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mai 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33334 de M. Marc Le Fur

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 2 mars 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33333 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 30 mars 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33192 de M. Marc Le Fur

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 30 mars 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33191 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 13 juillet 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33189 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : réglementation

Réponse publiée le 30 novembre 2004

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