M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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27 janvier 2004

Question écrite n° 32395 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 24 août 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32386 de M. Marc Le Fur

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : calcul

Réponse publiée le 4 mai 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32376 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 24 août 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31721 de M. Marc Le Fur

Rubrique : urbanisme

Titre : commissaires enquêteurs

Réponse publiée le 22 juin 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31720 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 24 août 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31719 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 27 juillet 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31718 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agroalimentaire

Titre : aliments pour animaux

Réponse publiée le 4 octobre 2005
13 janvier 2004

Question écrite n° 31717 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Réponse publiée le 2 mars 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31713 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : exploitations

Réponse publiée le 27 juillet 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31598 de M. Marc Le Fur

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 24 février 2004

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