M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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22 décembre 2003

Question écrite n° 31018 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 29 juin 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31017 de M. Marc Le Fur

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 24 février 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30955 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
22 décembre 2003

Question écrite n° 30849 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 17 février 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30848 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections législatives

Réponse publiée le 16 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30847 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : administration centrale

Réponse publiée le 19 octobre 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30846 de M. Marc Le Fur

Rubrique : administration

Titre : services déconcentrés

Réponse publiée le 9 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30771 de M. Marc Le Fur

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : oeuvres d'art

Réponse publiée le 4 mai 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30750 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : commerçants et industriels

Question sans réponse
22 décembre 2003

Question écrite n° 30703 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 18 mai 2004

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