M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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22 décembre 2003

Question écrite n° 30702 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 15 juin 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30626 de M. Marc Le Fur

Rubrique : industrie

Titre : télécommunications

Question sans réponse
22 décembre 2003

Question écrite n° 30623 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 février 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30531 de M. Marc Le Fur

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : pisciculture

Réponse publiée le 23 mars 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30530 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ventes et échanges

Titre : brocantes

Réponse publiée le 23 mars 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30187 de M. Marc Le Fur

Rubrique : urbanisme

Titre : réglementation

Réponse publiée le 9 mars 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30180 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 25 octobre 2005
15 décembre 2003

Question écrite n° 30179 de M. Marc Le Fur

Rubrique : associations

Titre : contrôle

Réponse publiée le 30 mars 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30178 de M. Marc Le Fur

Rubrique : jeux et paris

Titre : statistiques

Réponse publiée le 16 mars 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29919 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 16 mars 2004

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