• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23775 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : outre-mer : fonctionnement

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23774 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : ville : fonctionnement

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23773 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : écologie : fonctionnement

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23772 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : justice : fonctionnement

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23771 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : fonctionnement

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23770 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : collectivités territoriales

  Réponse publiée le 28 décembre 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23769 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : Intérieur : fonctionnement

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23768 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : fonction publique, réforme de l'État et aménagement du territoire : fonctionnement

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23767 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : santé : fonctionnement

  Question sans réponse
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23766 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : fonctionnement

  Question sans réponse