• 14 juillet 2003

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  Question écrite n° 21746 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 14 juillet 2003

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  Question écrite n° 21745 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21147 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21146 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21145 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce extracommunautaire

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21104 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21089 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 25 juin 2003

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  Question au Gouvernement n° 752 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : grèves

  Question posée en séance
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20653 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20583 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : logement

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 10 novembre 2003