M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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23 juin 2003

Question écrite n° 20582 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisans

Réponse publiée le 18 août 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20581 de M. Marc Le Fur

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Réponse publiée le 25 août 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20490 de M. Marc Le Fur

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 29 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20349 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : juridictions civiles

Réponse publiée le 6 octobre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20124 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 6 octobre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20123 de M. Marc Le Fur

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : réglementation

Réponse publiée le 18 août 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20107 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 10 février 2004
16 juin 2003

Question écrite n° 20050 de M. Marc Le Fur

Rubrique : taxis

Titre : réglementation

Réponse publiée le 13 janvier 2004
2 juin 2003

Question écrite n° 19346 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 11 août 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19345 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 27 janvier 2004

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