• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11173 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : parkings

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10870 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : bilan

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10830 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : publicité

  Titre : publications gratuites

  Question sans réponse
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10829 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 20 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10529 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 20 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10521 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10181 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10126 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10125 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : soldes

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10119 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 18 avril 2006