M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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13 janvier 2003

Question écrite n° 10118 de M. Marc Le Fur

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 24 mars 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10117 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 14 avril 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10116 de M. Marc Le Fur

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes

Réponse publiée le 2 juin 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10115 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 8 septembre 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9803 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 21 avril 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9798 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 23 juin 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9796 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : emplois réservés

Réponse publiée le 30 juin 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9173 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 8 septembre 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9171 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions libérales

Titre : généalogistes successoraux

Réponse publiée le 17 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9157 de M. Marc Le Fur

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 31 mars 2003

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