• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8196 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8195 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8194 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 7967 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7881 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens et chats

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7880 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agriculture

  Titre : bâtiments agricoles

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7805 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : communes

  Titre : FCTVA

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7804 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7634 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : personnel

  Question sans réponse
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7631 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question sans réponse