M. Jacques Le Nay

Union pour un Mouvement Populaire

Morbihan (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 mars 2004

Question écrite n° 35233 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : professions de santé

Titre : effectifs de personnel

Question sans réponse
9 mars 2004

Question écrite n° 35232 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 22 juin 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35231 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 29 juin 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35229 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Réponse publiée le 1er mars 2005
26 février 2004

Question au Gouvernement n° 1195 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Question posée en séance
3 février 2004

Question écrite n° 32855 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 4 mai 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32854 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 23 mars 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32853 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 23 mars 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32784 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : défense

Titre : installations militaires

Réponse publiée le 23 mars 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32165 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 23 mars 2004

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