M. Pierre Lellouche

Les Républicains

Paris (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 juillet 1998

Question écrite n° 16515 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Réponse publiée le 28 décembre 1998
22 juin 1998

Question écrite n° 16008 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : internés

Réponse publiée le 10 août 1998
15 juin 1998

Question écrite n° 15686 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : contribution temporaire de 15 %

Réponse publiée le 7 septembre 1998
15 juin 1998

Question écrite n° 15501 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 14 septembre 1998
3 juin 1998

Question orale sans débat n° 409 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 10 juin 1998
27 avril 1998

Question écrite n° 13596 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Réponse publiée le 20 juillet 1998
27 avril 1998

Question écrite n° 13595 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Réponse publiée le 20 juillet 1998
27 avril 1998

Question écrite n° 13581 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : oeuvres d'art

Réponse publiée le 1er juin 1998
2 avril 1998

Question au Gouvernement n° 498 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : emploi

Titre : jeunes

Question posée en séance
25 mars 1998

Question orale sans débat n° 228 de M. Pierre Lellouche

Rubrique : transports urbains

Titre : RER

Réponse publiée le 25 mars 1998

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M. Pierre Lellouche

Questions posées (archives)