M. Patrick Leroy

Communiste

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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21 décembre 1998

Question écrite n° 23296 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 mars 1999
21 décembre 1998

Question écrite n° 23280 de M. Patrick Leroy

Rubrique : recherche

Titre : INSERM

Réponse publiée le 24 mai 1999
21 décembre 1998

Question écrite n° 23112 de M. Patrick Leroy

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 3 septembre 2001
14 décembre 1998

Question écrite n° 22892 de M. Patrick Leroy

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse

7 décembre 1998

Question écrite n° 22526 de M. Patrick Leroy

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 8 mars 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22492 de M. Patrick Leroy

Rubrique : travail

Titre : travail de nuit

Réponse publiée le 10 mai 1999
26 novembre 1998

Question au Gouvernement n° 954 de M. Patrick Leroy

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question posée en séance
23 novembre 1998

Question écrite n° 21658 de M. Patrick Leroy

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs

Réponse publiée le 11 juin 2001

16 novembre 1998

Question écrite n° 21593 de M. Patrick Leroy

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 3 mai 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21437 de M. Patrick Leroy

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question sans réponse

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