• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 50028 de M. François Loncle

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : centres médico-sociaux

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 26 octobre 2004

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  Question écrite n° 49833 de M. François Loncle

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : feux de croisement

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 26 octobre 2004

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  Question écrite n° 49470 de M. François Loncle

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 28 septembre 2004

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  Question écrite n° 47248 de M. François Loncle

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 46847 de M. François Loncle

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 14 septembre 2004

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  Question écrite n° 46495 de M. François Loncle

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 7 septembre 2004

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  Question écrite n° 46358 de M. François Loncle

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 24 août 2004

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  Question écrite n° 45989 de M. François Loncle

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 19 juillet 2005
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 43000 de M. François Loncle

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services du Trésor

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 42936 de M. François Loncle

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Question sans réponse