M. François Loncle

Socialiste, écologiste et républicain

Eure (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 décembre 2002

Question écrite n° 9267 de M. François Loncle

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 24 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9063 de M. François Loncle

Rubrique : politique extérieure

Titre : pays en voie de développement

Réponse publiée le 11 août 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8710 de M. François Loncle

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
9 décembre 2002

Question écrite n° 8396 de M. François Loncle

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 18 août 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8250 de M. François Loncle

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 28 avril 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8136 de M. François Loncle

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 31 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8133 de M. François Loncle

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Réponse publiée le 20 janvier 2004
9 décembre 2002

Question écrite n° 8077 de M. François Loncle

Rubrique : animaux

Titre : animaux exotiques

Réponse publiée le 3 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 7913 de M. François Loncle

Rubrique : organisations internationales

Titre : ONU

Réponse publiée le 7 avril 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7623 de M. François Loncle

Rubrique : formation professionnelle

Titre : reclassement professionnel

Réponse publiée le 1er décembre 2003

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M. François Loncle

Questions posées (archives)