• 19 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3171 de M. François Loncle

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Question posée en séance
• 5 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3122 de M. François Loncle

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Question posée en séance
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62903 de M. François Loncle

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 17 septembre 2001
• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62599 de M. François Loncle

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Tchad

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 23 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2797 de M. François Loncle

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Question posée en séance
• 2 avril 2001

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  Question écrite n° 59439 de M. François Loncle

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58629 de M. François Loncle

  Rubrique : étrangers

  Titre : algériens

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 23 octobre 2000

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  Question écrite n° 52864 de M. François Loncle

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation spécifique d'attente

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 4 octobre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2264 de M. François Loncle

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : République fédérale de Yougoslavie

  Question posée en séance
• 25 septembre 2000

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  Question écrite n° 51214 de M. François Loncle

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 23 avril 2001