M. François Loncle

Socialiste, écologiste et républicain

Eure (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 septembre 2000

Question écrite n° 50733 de M. François Loncle

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assiette

Réponse publiée le 10 décembre 2001
11 septembre 2000

Question écrite n° 50646 de M. François Loncle

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : praticiens hospitaliers

Réponse publiée le 26 novembre 2001
31 juillet 2000

Question écrite n° 49684 de M. François Loncle

Rubrique : sports

Titre : cyclisme

Réponse publiée le 4 septembre 2000
31 juillet 2000

Question écrite n° 49683 de M. François Loncle

Rubrique : gendarmerie

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 25 septembre 2000
31 juillet 2000

Question écrite n° 49682 de M. François Loncle

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : musées

Réponse publiée le 25 décembre 2000
3 mai 2000

Question au Gouvernement n° 2040 de M. François Loncle

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tunisie

Question posée en séance
20 mars 2000

Question orale sans débat n° 1061 de M. François Loncle

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : pièces et équipements

Réponse publiée le 22 mars 2000
6 mars 2000

Question écrite n° 42605 de M. François Loncle

Rubrique : sports

Titre : installations sportives

Réponse publiée le 29 mai 2000
1er mars 2000

Question au Gouvernement n° 1892 de M. François Loncle

Rubrique : politique extérieure

Titre : Moyen-Orient

Question posée en séance
10 février 2000

Question au Gouvernement n° 1861 de M. François Loncle

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Question posée en séance

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M. François Loncle

Questions posées (archives)