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20 septembre 2005Rubrique : papiers d'identitéTitre : passeportRéponse publiée le 25 octobre 2005
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20 septembre 2005Rubrique : papiers d'identitéTitre : carte nationale d'identitéRéponse publiée le 31 octobre 2006
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20 septembre 2005Rubrique : télécommunicationsTitre : téléphoneRéponse publiée le 31 janvier 2006
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20 septembre 2005Rubrique : étrangersTitre : centres de rétentionQuestion sans réponse
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20 septembre 2005Rubrique : consommationTitre : pratiques commercialesQuestion sans réponse
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20 septembre 2005Rubrique : sécurité routièreTitre : permis de conduireRéponse publiée le 27 décembre 2005
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20 septembre 2005Rubrique : grandes écolesTitre : école nationale supérieure des télécommunicationsRéponse publiée le 13 mars 2007
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20 septembre 2005Rubrique : étrangersTitre : reconduite aux frontièresRéponse publiée le 22 novembre 2005
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20 septembre 2005Rubrique : politique extérieureTitre : PérouRéponse publiée le 22 novembre 2005
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20 septembre 2005Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnelTitre : enseignantsRéponse publiée le 8 août 2006