• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59621 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention de sécurité sociale avec le Japon

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59620 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : administration

  Titre : accès aux documents administratifs

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59619 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : débits de boissons

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59618 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ordre public

  Titre : statistiques

  Question sans réponse
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59617 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ordre public

  Titre : statistiques

  Question sans réponse
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59598 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 28 juin 2005
• 8 mars 2005

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  Question orale sans débat n° 1123 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : carte scolaire

  Réponse publiée le 9 mars 2005
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 59274 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 59269 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : débits de boissons

  Question sans réponse
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 59265 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : associations

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 7 juin 2005