• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53577 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53574 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : droit pénal

  Titre : détention provisoire

  Question sans réponse
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53570 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53569 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53525 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : droit pénal

  Titre : instruction

  Question sans réponse
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53524 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions civiles

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53523 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions pénales

  Question sans réponse
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53522 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : inéligibilité

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53521 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : protocole

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53520 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : Légion d'honneur

  Réponse publiée le 22 février 2005