• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16380 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16379 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16378 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16230 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : régulation du trafic

  Réponse publiée le 27 avril 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16229 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16228 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police et gendarmerie

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16227 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police et gendarmerie

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16226 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police et gendarmerie

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16204 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 10 mai 2005
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15370 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003