• 3 février 2003

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  Question orale sans débat n° 121 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 5 février 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11149 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10989 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10988 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux de commerce

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10924 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10908 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sports

  Titre : associations et clubs

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10907 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10906 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10613 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10543 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

  Réponse publiée le 7 avril 2003