• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10277 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 28 décembre 2004
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10276 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : traitements et salaires

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10275 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : drogue

  Titre : trafic

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10274 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres équestres

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10271 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10270 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Méditerranée

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10269 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention interdisant le recrutement et l'utilisation de mercenaires

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10268 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : secours

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10159 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9373 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : allergies

  Réponse publiée le 6 juillet 2004